Réclamation de droits d’auteur

Je confirme que j’ai la conviction de bonne foi que l’utilisation du matériel protégé par le droit d’auteur décrit ci-dessus comme une violation présumée n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son agent ou la loi.
Je confirme que les informations contenues dans cet avis sont exactes et je jure sous peine de parjure que je suis le titulaire du droit d'auteur ou autorisé à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui aurait été violé.